Histoire et géographie

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Charte de l’utilisateur

Mise à jour : 29 juin 2010

 1. La Ficelle

Pourquoi cette liste ?

Cette liste vise à mettre en contact les professeurs d’histoire-géographie et d’éducation civique qui enseignent en collège ou en lycée, dans un esprit de convivialité et d’efficacité.
Elle doit permettre de faire circuler l’information, de mutualiser les ressources, d’échanger les pratiques, les projets et découvertes. Elle suscite naturellement des discussions et des débats, mais ne peut être assimilée à une tribune politique ou syndicale.

Cette liste est hébergée par le serveur de l’académie d’Amiens. Ceci a d’autant plus d’importance qu’en droit, la responsabilité des auteurs de documents électroniques est partagée par les responsables de sites et listes de diffusion, et aussi par l’hébergeur.

Cette liste, dont l’administrateur en est Jean-Marc de Coninck, n’est pas modérée a priori, c’est-à-dire qu’elle ne comporte pas de filtrage des messages. Ce choix exige des abonnés le sens des responsabilités. Chacun doit savoir qu’il écrit potentiellement aux yeux de personnes extérieures à la liste, en engageant non seulement sa responsabilité, mais aussi celle de l’hébergeur, des responsables de liste, et enfin des responsables institutionnels qui rendent possible cette consultation. Cela renforce considérablement les exigences de la rubrique suivante.

 2. Vos responsabilités

Compte tenu des caractéristiques précédentes de cette liste, nous vous rappelons :

  • que votre responsabilité d’auteur est engagée lorsque vous utilisez ce vecteur pour publier des informations. Ne perdez pas de vue le caractère public des messages adressés à cette liste. Le fait de poster un message dans cette liste constitue une autorisation explicite de diffusion et de reproduction dans les archives affichables de la liste. Les messages qui s’adressent à la liste ne peuvent donc par conséquent pas être destinés à des personnes « déterminées ou individualisées ». La correspondance est donc assimilée à de la communication publique.
  • qu’il est interdit de rediffuser à quiconque ou de réutiliser la liste des abonnés dans tout autre contexte que celui du fonctionnement de la liste elle-même. De même, tout usage commercial ou publicitaire de la liste de diffusion ou des informations qui y règles énoncées.
  • que vous acceptez également de vous conformer à la législation française régissant notamment : la protection de la propriété intellectuelle et des droits de la personnalité, la presse et la communication, les données nominatives, la protection de la vie privée et le respect de la dignité humaine et des valeurs démocratiques, la neutralité et la laïcité de l’Éducation nationale
    que contrevenir aux principes précédemment exposés et aux règles courantes de bienséance et de la « nétiquette » (voir plus loin), vous expose d’abord aux remarques de l’administrateur. Aucun changement de comportement, entraîne la radiation immédiate de l’abonné concerné. La radiation est prononcée par l’administrateur qui en informe l’abonné. Les décisions de radiation n’ont pas à être motivées.

 3. Règles internes et Nétiquette

Vous devez connaître les conditions d’utilisation de cette liste de diffusion. Elles répondent aux exigences du droit, aux règles définies par l’administrateur qui en assume l’animation. En les respectant, vous permettez à la discussion et à la communication entre chacun de ses membres de se dérouler dans des conditions optimales.
En restant abonné à cette liste, vous acceptez de fait de vous y conformer.

  • n’émettez pas de messages hors sujet ;
  • ne mettez pas en cause publiquement des individus ou des représentants d’institutions (administrations, partis, syndicats...) ;
  • n’oubliez jamais le côté public de cette liste de diffusion ; prudence avant de poster un message, vous ne pourrez plus empêcher sa diffusion après son envoi ;
  • n’utilisez jamais la liste des abonnés dans un contexte différent de celui de la liste elle-même ;
  • ne jamais faire de publipostage à partir d’une collection d’adresses extraites même partiellement d’une liste ;
  • n’utilisez jamais la liste pour diffuser une information à caractère commercial. Vous pourriez être radié du service de la liste ;
  • si quelqu’un commet un abus, ne protestez pas dans la liste, mais plutôt auprès du responsable de la liste
  • ne jamais demander votre désabonnement dans la liste elle-même mais à l’administrateur.

 4. Exercice du droit d’accès et de rectification (loi informatique et libertés de 1978)

La liste des abonnés et l’archive des messages ont fait l’objet d’une demande d’avis à la CNIL . Si vous vous exprimez dans cette liste, bien entendu votre adresse apparaîtra dans les archives de celle-ci .
Le droit d’accès et de rectification des informations vous concernant s’exerce auprès de l’administrateur de la liste. De même, vous pouvez lui demander de supprimer des archives un de vos messages.

 5. Acceptation des conditions d’utilisation

Si vous n’acceptez pas les conditions d’accès à la liste définies ci-dessus, vous devez vous désabonner immédiatement en réutilisant le formulaire à :

En maintenant votre abonnement, vous reconnaissez avoir été informé de ce qui précède et vous en acceptez les termes.

Cliquez sur la mention qui vous concerne :


  • J’accepte de respecter la Charte et je peux m’abonner à la liste. J’adresse un message électronique au modérateur : Jean-Marc de Coninck.
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